Daniel Maurice

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Maurice (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000037833661(source JORF)
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Maurice (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000028221571(source JORF)
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Maurice (Daniel, Marc, Alain)
maire de Gesvres-le-Chapitre (Seine-et-Marne) ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Maurice (Daniel, Fernand, Jacques)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038512(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Maurice (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000017642043(source JORF)
nomination
13 Décembre 200713/12/2007
De: Maurice (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissement
Groupe:
Formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000000245257(source JORF)
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Maurice (Daniel, Fernand, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000770435(source JORF)
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: Maurice (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000761559(source JORF)
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Maurice (Daniel, Fernand, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998